Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions régissent la vente en ligne, sur le site [ADRESSE DU SITE], de programmes d'entraînement numériques (séances guidées, vidéos d'exercices, planning et suivi de progression) conçus par [PRÉNOM NOM], ci-après « la Coach », dont les coordonnées figurent dans les mentions légales. Elles s'appliquent aux achats effectués par des consommatrices et consommateurs, ci-après « la Cliente ». Tout achat vaut acceptation des présentes conditions, accessibles à tout moment sur le site.

Les services sont réservés aux personnes majeures, ou mineures disposant de l'autorisation de leur représentant légal.

2. Programmes proposés

Chaque programme est décrit sur sa page : objectif, niveau, durée en semaines, public concerné, contenu inclus et prix. Les programmes sont préenregistrés et entièrement automatisés : ils ne comprennent pas de suivi individuel ni d'échange en direct avec la Coach, sauf mention contraire sur la page du programme.

L'accès se fait depuis l'espace client du site, sur ordinateur ou téléphone, avec une connexion internet (une séance commencée peut se poursuivre hors connexion). La Cliente doit disposer d'un navigateur récent et d'une adresse e-mail valide.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, sur la page de chaque programme. Il s'agit d'un paiement unique, sans abonnement ni renouvellement automatique. La Coach peut modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

4. Commande

1. La Cliente choisit un programme et clique sur « Acheter ».
2. Elle se connecte à son espace client grâce à un lien de connexion envoyé par e-mail ; un compte est créé lors de la première connexion.
3. Un récapitulatif lui présente le programme et son prix. Elle peut alors revenir en arrière ou poursuivre.
4. Elle coche la case par laquelle elle accepte les présentes conditions, demande l'accès immédiat au programme et renonce à son droit de rétractation (voir article 7), puis est redirigée vers la page de paiement sécurisée.
5. La commande est définitive une fois le paiement confirmé. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail.

5. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou par les autres moyens proposés sur la page de paiement, via Stripe Checkout. Les données de paiement sont saisies directement chez Stripe : la Coach n'y a jamais accès.

Les ventes sont traitées par le service Stripe Managed Payments, dans le cadre duquel [ENTITÉ STRIPE À VÉRIFIER] intervient en qualité de revendeur officiel : elle encaisse le paiement, applique les taxes du pays de la Cliente et lui envoie la facture. [À VÉRIFIER ET ADAPTER SELON LES CONDITIONS STRIPE MANAGED PAYMENTS.]

6. Accès au programme

L'accès est ouvert dès la confirmation du paiement, depuis l'espace client. La semaine 1 commence le lundi qui suit l'achat ; le planning s'organise ensuite semaine par semaine, du lundi au dimanche.

L'accès est accordé pour [une durée illimitée, tant que le service est en ligne / UNE DURÉE DE X MOIS à compter de l'achat]. Il est personnel : la Cliente s'engage à ne pas partager ses accès, ni à copier, enregistrer, revendre ou diffuser les contenus. En cas de manquement, la Coach peut suspendre l'accès après une mise en demeure restée sans effet.

7. Droit de rétractation

La Cliente dispose en principe d'un délai de 14 jours à compter de l'achat pour se rétracter, sans avoir à se justifier (art. L.221-18 du Code de la consommation).

Toutefois, conformément à l'article L.221-28, 13°, ce droit ne peut plus être exercé pour un contenu numérique fourni sans support matériel dont l'exécution a commencé avec l'accord préalable et exprès de la Cliente, qui a reconnu perdre ainsi son droit de rétractation. Cet accord est recueilli par une case à cocher avant le paiement, puis confirmé dans l'e-mail de confirmation de commande.

Si la Cliente n'a pas donné cet accord, elle peut se rétracter dans les 14 jours en envoyant une déclaration claire (par exemple : « Je me rétracte de l'achat du programme [nom] du [date] ») à [adresse e-mail]. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la demande, par le moyen de paiement utilisé, et l'accès au programme est retiré.

8. Garantie légale de conformité

La Coach répond des défauts de conformité des contenus numériques fournis (art. L.224-25-1 et suivants du Code de la consommation). En cas de défaut (contenu inaccessible, vidéo manquante, fonctionnalité annoncée absente), la Cliente peut demander sa mise en conformité à [adresse e-mail]. À défaut de mise en conformité dans un délai raisonnable, elle peut obtenir une réduction du prix ou la résolution du contrat avec remboursement.

9. Santé et responsabilité

Les programmes s'adressent à des personnes en bonne santé. Avant de commencer, la Cliente s'assure auprès d'un médecin de son aptitude à la pratique sportive, en particulier en cas de grossesse, de suites de couches, de blessure, de douleur ou de pathologie. Les programmes ne constituent ni un avis ni un traitement médical.

La Cliente pratique sous sa propre responsabilité, en respectant les consignes de chaque exercice, son niveau et ses sensations : elle arrête immédiatement en cas de douleur ou de malaise. Les résultats dépendent de chaque personne et ne sont pas garantis. La responsabilité de la Coach ne saurait être engagée en cas de mauvaise exécution des exercices ou de non-respect de ces précautions, sans préjudice des droits que la Cliente tient de la loi.

10. Disponibilité du service

La Coach s'efforce de rendre l'espace client accessible en permanence, mais des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou en raison d'un incident technique. Elle peut faire évoluer l'application tant que le contenu du programme acheté reste accessible et conforme à sa description.

11. Données personnelles

Les données collectées lors de la commande et de l'utilisation de l'espace client sont traitées conformément à la politique de confidentialité.

12. Réclamations et médiation

Toute réclamation peut être adressée à [adresse e-mail] ou à [ADRESSE POSTALE]. La Coach s'engage à y répondre dans un délai de [15] jours.

Si la réclamation écrite n'aboutit pas, la Cliente peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant (art. L.612-1 du Code de la consommation) : [NOM DU MÉDIATEUR], [ADRESSE POSTALE], [SITE INTERNET DU MÉDIATEUR]. La saisine doit intervenir dans un délai d'un an à compter de la réclamation écrite.

13. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Elles ne privent pas la Cliente résidant dans un autre pays de l'Union européenne des dispositions protectrices de la loi de son pays de résidence. En cas de litige, la Cliente peut saisir la juridiction de son lieu de domicile ou celle du lieu d'exécution du contrat.