Mentions légales
Dernière mise à jour : [DATE]
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditrice et à l'hébergeur du site [ADRESSE DU SITE].
Éditrice du site
- Nom : [PRÉNOM NOM], entrepreneuse individuelle [sous le régime de la micro-entreprise]
- Nom commercial : AmandaFit
- SIRET : [numéro]
- Adresse : [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE]
- E-mail : [adresse e-mail]
- Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
- TVA : [TVA non applicable, art. 293 B du CGI] ou [NUMÉRO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE]
- Activité réglementée : éducatrice sportive, titulaire du [DIPLÔME], carte professionnelle n° [NUMÉRO] délivrée par [SERVICE DÉPARTEMENTAL]
Directrice de la publication : [PRÉNOM NOM].
Hébergement
Le site et les fichiers médias (vidéos, photos) sont hébergés par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
La base de données est hébergée par Neon Inc. (service proposé via Vercel), [ADRESSE DE NEON À VÉRIFIER], sur des serveurs situés [RÉGION, ex. Union européenne (Francfort)].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site et de l'espace client (programmes, séances, vidéos, textes, photos, logo, charte graphique) est la propriété exclusive de [PRÉNOM NOM] ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, diffusion, revente ou mise à disposition de tiers, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (art. L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Responsabilité
Les contenus du site sont fournis à titre informatif et sportif. Ils ne remplacent pas un avis médical : en cas de doute sur votre aptitude à la pratique sportive, consultez un médecin avant de commencer. Les conditions d'utilisation des programmes sont précisées dans les conditions générales de vente.
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